Ne laissez pas son nom vous induire en erreur — l’assurance habitation peut protéger bien plus que vos biens. En fait, la responsabilité civile incluse dans votre police habitation est probablement l’une des meilleures protections d’assurance à avoir; vous pourriez être surpris(e) de la portée de cette couverture! Voici quelques éléments que vous devriez connaître sur la responsabilité civile, en plus des réponses à quelques questions que nous nous faisons souvent poser.

Que signifie la responsabilité civile dans mon assurance habitation?

La responsabilité civile; c’est une expression que vous entendez souvent dans le monde de l’assurance. Mais qu’est-ce qu’elle signifie? En bref, si vous êtes responsable d’un événement, cela signifie que du point de vue juridique, vous devez en assumer les conséquences pécuniaires. En ce qui concerne votre assurance habitation, la garantie de la responsabilité civile pourrait vous protéger sur le plan financier si vous êtes déclaré(e) responsable de certains gestes ou actions non intentionnels. Les actes préjudiciables posés délibérément, comme la violence ou la diffamation, ne sont pas couverts.

Dans quelles situations l’assurance de la responsabilité civile s’appliquerait-elle? Ne vous en faites pas, nous traiterons le sujet plus loin.

Que couvre la garantie de la responsabilité civile des particuliers dans mon assurance habitation?

La garantie de la responsabilité civile des particuliers pourrait vous protéger si vous causez involontairement des dommages corporels à une autre personne ou si vous endommagez accidentellement les biens d’une personne. Celle-ci pourrait également protéger toute personne désignée dans votre police (comme votre conjoint[e]) et toute personne à charge demeurant avec vous. De plus, puisqu’un accident pourrait se produire autant chez vous qu’ailleurs, vous serez couvert(e), peu importe l’endroit.

Un autre avantage de taille? Elle vous offre une protection si une personne se blesse sur votre propriété en raison de négligence de votre part (aussi connue sous le nom de « Responsabilité civile du fait des lieux assurés »). Elle pourrait notamment couvrir les frais juridiques si vous faites l’objet d’une poursuite, l’indemnisation des dommages que vous avez causés ou le paiement des frais médicaux d’une autre personne.

Jetons un œil à quelques situations réelles où votre responsabilité civile pourrait entrer en jeu :

• Vous n’avez pas déblayé votre entrée. Un livreur y a glissé et s’est fracturé le bras.
• Vous brisez le nez d’un passant alors que vous jouez au golf en Floride; celui-ci vous poursuit pour le paiement des frais médicaux.
• Une branche d’un arbre se trouvant sur votre propriété se casse pendant une tempête de vent et endommage la toiture de votre voisin.
• Votre nouveau chiot plein de fougue mord le facteur, qui doit recevoir quelques points de suture.

Dans tous ces cas, sans la garantie de la responsabilité civile, vous pourriez devoir payer de votre poche les frais juridiques ou médicaux, les réparations en raison des dommages que vous avez causés à la propriété d’un tiers ou le remplacement de la propriété endommagée. C’est pourquoi cette garantie est si importante : vous ne savez pas quand vous en aurez besoin! Considérez-la comme un coussin de sécurité destiné à couvrir ces frais imprévus.

Attention! Votre police habitation ne couvre pas la responsabilité relative aux accidents de véhicules; c’est ce à quoi votre assurance auto sert. Apprenez-en plus sur ce que la garantie de la responsabilité civile en assurance auto couvre ou non.

La garantie de la responsabilité civile couvre-t-elle les frais médicaux pour moi et les personnes à ma charge?

Comme nous l’avons mentionné, les frais médicaux des tiers peuvent être couverts en vertu du chapitre « Dommages corporels » de votre assurance de la responsabilité civile. Cependant, elle ne couvre pas vos propres frais médicaux si vous vous blessez. Cela signifie qu’elle ne paie pas non plus ceux des gens qui demeurent sous votre toit. Cette couverture s’applique uniquement si vous causez des blessures à une autre personne.

De quel montant d’assurance responsabilité civile ai-je besoin pour ma maison? 

Lorsqu’il s’agit de responsabilité civile, plus le montant est élevé, mieux c’est. En tant que Canadiens, nous ne sommes pas autant portés à poursuivre les autres que nos voisins du sud. Donc le risque de poursuite est moins élevé ici. Cependant, vous ne voulez quand même pas que votre compte bancaire soit vidé si jamais une situation se produit et que vous êtes tenu(e) responsable de dommages ou que vous devez payer des frais médicaux. De plus, ces frais sont souvent élevés.

Règle générale, un montant d’assurance d’un million de dollars est recommandé, bien qu’il soit préférable de souscrire deux millions de dollars. Ne vous en faites pas; dans la plupart des cas, une augmentation de votre montant d’assurance ne se traduira pas par une hausse importante votre prime. Les quelques dollars supplémentaires par mois en valent la peine.

Pour savoir combien vous coûterait cette protection, obtenez une soumission rapide en ligne si votre assureur offre ses services en ligne. (Chez Sonnet, vous pouvez obtenir une soumission et ajuster votre couverture directement dans votre compte en ligne!) Vous pourriez aussi appeler votre assureur.

Combien coûte l’assurance de la responsabilité civile des particuliers? 

Puisque la garantie de la responsabilité civile est incluse dans votre assurance habitation, il est difficile de déterminer exactement combien elle coûterait séparément. D’autre part, la prime d’assurance habitation diffère d’une personne à l’autre. C’est parce que les primes sont déterminées en fonction de facteurs personnels, comme votre âge et votre cote de crédit, sans oublier les détails importants relatifs à votre demeure, comme son emplacement, les matériaux utilisés dans sa construction et son âge. Ainsi, l’assurance de la responsabilité civile sera tarifée différemment d’un propriétaire à l’autre.

Toutefois, si vous tentez de réduire votre prime d’assurance, vous devriez bien réfléchir avant de sélectionner le montant d’assurance le moins élevé pour la garantie de la responsabilité civile. Puisqu’elle n’a pas une si grande incidence sur la prime, vous gagnez à sélectionner le montant le plus élevé, puisque vous profitez d’une protection supplémentaire.

Conseil : Découvrez cinq mesures que vous pouvez prendre pour économiser sur votre assurance habitation!

Ma garantie de la responsabilité civile des particuliers couvre-t-elle mon entreprise à la maison ou ma garderie en milieu familial?

Non. La plupart des assureurs n’incluent pas la couverture des entreprises à domicile ou des garderies en milieu familial. Cela signifie que si vous avez un salon de coiffure dans votre sous-sol ou obtenez un revenu supplémentaire en gardant les enfants d’autres personnes, vérifiez si vous pouvez ajouter la couverture des entreprises sur votre police habitation actuelle. Sinon, vous pourriez devoir vous procurer une police d’assurance des entreprises séparée.

En cas de doute, communiquez avec votre compagnie d’assurance pour discuter de vos possibilités afin d’éviter toute situation complexe.

Quelles sont les réclamations les plus courantes en matière de responsabilité civile en assurance habitation? 

Vous ne serez pas étonné(e) de découvrir que les types de réclamations les plus courantes en responsabilité civile ont trait à des accidents qui pourraient survenir sur votre propriété. En voici quelques exemples :

1. Les chutes, notamment par glissade ou trébuchement figurent au sommet de la liste. Celles-ci surviennent généralement lorsqu’un propriétaire ne corrige pas un élément dangereux, comme une marche brisée, ou ne déblaie pas son entrée glacée en hiver. Effectuez les réparations et prenez les mesures nécessaires pour éviter ces blessures courantes. Un éclairage adéquat est également important pour veiller à la sécurité des gens; n’oubliez donc pas de remplacer les ampoules grillées!
2. Les morsures d’animaux s’y trouvent aussi. Si votre chien aime bien mordiller, assurez-vous de le laisser à l’extérieur ou de le retenir en toute sécurité si vous avez des invités et lorsque le facteur se pointe chez vous! Gardez en tête que les morsures de chiens tombent dans une zone grise en ce qui concerne les réclamations. Si vous avez un chien, discutez avec votre assureur des scénarios possibles si votre chien mordait quelqu’un, puisque certaines situations pourraient ne pas être couvertes.
3. Les accidents liés aux piscines, surtout ceux impliquant des enfants, font l’objet des réclamations les plus graves. Assurez la sécurité et la propreté de votre piscine et des alentours. Ne laissez jamais, au grand jamais, de jeunes enfants seuls près d’une piscine. Pour tout ce que vous devez savoir en matière de sécurité des piscines, consultez le site Web du Gouvernement du Canada.
4. La chute d’arbres et de branches, surtout lors de la saison des tempêtes, entraîne souvent des réclamations en responsabilité civile. Imaginez combien il vous coûterait de réparer la toiture de votre voisin si votre arbre tombait sur sa maison! Cet exemple illustre de quelle manière les accidents inévitables peuvent entraîner des situations désagréables et coûteuses. Palliez toute éventualité en élaguant vos arbres et en les faisant inspecter si vous y observez de la pourriture ou des dommages.

Nous savons qu’il est difficile d’imaginer toutes les situations qui pourraient mal tourner. C’est pourquoi il est si important d’entretenir votre propriété et de faire preuve de prudence tant à la maison qu’à l’extérieur. Au bout du compte, vous avez la responsabilité non seulement de maintenir un environnement sécuritaire pour tous à la maison, mais également par rapport à vos gestes et ceux des membres de votre famille et de vos animaux.

Vous avez des questions sur votre police? Vous voulez en apprendre plus sur la gestion des risques? Votre assureur peut vous aider à démystifier cette garantie complexe, et souvent mal comprise, afin que vous puissiez vous concentrer sur votre sécurité, ainsi que celle de votre famille et de vos invités. Vous souhaitez discuter avec nous? Communiquez avec nous par clavardage ou courriel. Nous serons heureux de vous aider.