Utiliser un véhicule personnel pour affaires, covoiturage ou livraison d’aliments
Utiliser un véhicule personnel pour affaires, pour le covoiturage ou pour des livraisons
Parfois, l’assurance auto peut être compliquée. Avec la récente popularité du covoiturage et des applications de livraison d’aliments comme Uber et UberEats, les règles d’utilisation de votre voiture à des fins d’activités commerciales sont devenues plutôt complexes. La bonne nouvelle est que nous sommes là pour expliquer ce qui est couvert et ce qui ne l’est pas lorsqu’il s’agit d’utiliser votre véhicule pour affaires. Nous voulons également nous assurer que vous ayez la bonne couverture qui convient à vos besoins.

Quel type d’utilisation commerciale est acceptée sur une police auto des particuliers?

Votre police auto des particuliers peut inclure une utilisation pour affaires — mais elle est généralement assez limitée. Si vous vous rendez au travail, vous serez probablement couvert(e). C’est également le cas si vous vous déplacez d’un bureau à l’autre ou conduisez occasionnellement pour rencontrer un client. En bref, utiliser votre véhicule pour vous rendre au travail est habituellement accepté. Cependant, si vous utilisez votre voiture pour faire votre travail, la plupart des assureurs des particuliers ne vous couvriront pas sans un avenant spécial (et s’ils offrent cette couverture, elle vous coûtera plus cher). Vous pourriez même avoir besoin d’une police des entreprises. Lisez attentivement votre police afin de vous assurer d’avoir la bonne couverture en place. Si vous avez des questions, communiquez avec votre assureur.

Une police auto des particuliers couvre-t-elle les services de covoiturage comme Uber ou Lyft? Couvre-t-elle également la conduite pour des services de livraison d’aliments comme UberEats ou Skip the Dishes?

En bref, non. Le transport de passagers contre rémunération et les livraisons pour des services comme Uber et UberEats sont rarement couverts par une police auto standard. La raison pour laquelle le covoiturage et les livraisons ne sont pas couverts en vertu d’une police des particuliers est simple : vous conduisez beaucoup plus, donc il y a un risque plus élevé d’accidents et de présenter une réclamation. Cependant, la plupart des conducteurs ne savent pas que leur police auto des particuliers ne les couvre pas pour ce type d’activités. Ils pourraient également ne pas savoir qu’ils doivent informer leur assureur qu’il y a eu un changement dans l’utilisation de leur véhicule.

En fait, peu importe la situation, vous devez toujours aviser votre assureur si vous planifiez (ou même lancez) un service de covoiturage ou de livraison. Il vous indiquera si vous avez besoin d’une police auto des entreprises. Certaines compagnies offrent une assurance limitée à ses conducteurs. Vous pourriez également devoir acheter un avenant spécial (si votre assureur l’offre).

Quels autres types d’utilisation commerciale ne sont pas couverts par une police auto des particuliers?

Si vous utilisez votre véhicule pour l’une des activités mentionnées ci-dessous, celles-ci ne sont probablement pas couvertes par votre police auto des particuliers. Tout comme pour le covoiturage et la livraison d’aliments, vous pourriez devoir acheter une police auto des entreprises ou ajouter un avenant.

  • Transport de matériaux pour une entreprise. Si, dans le cadre de votre emploi, vous devez transporter des marchandises ou des machines utilisées pour le travail dans votre véhicule, votre police ne vous couvrira probablement pas. Ceci inclut notamment le transport de matériaux à installer (comme des cloisons sèches ou un lavabo de salle de bain).

  • Livraison d’aliments ou de produits pour une entreprise. L’utilisation de votre véhicule personnel pour effectuer des livraisons pour une pizzéria ou un fleuriste, par exemple, est considérée comme une utilisation commerciale. Vous aurez probablement besoin d’une police des entreprises pour veiller à bien être couvert(e).

  • Transport d’urgence. Tout type de conduite d’urgence avec votre véhicule personnel (comme l’utilisation de votre camion pour remorquer) n’est généralement pas permis.

  • Location de votre véhicule à d’autres Certains assureurs des particuliers ne vous permettront pas de louer votre véhicule personnel contre rémunération. Si vous songez à le faire, discutez d’abord avec votre assureur. Si vous prêtez (mais ne louez pas) souvent votre voiture, découvrez ce qui se passe lorsque quelqu’un emprunte votre véhicule.

    Que se passe-t-il si je suis impliqué(e) dans un accident lorsque j’utilise ma voiture pour des activités commerciales?

    Tant que l’utilisation de votre véhicule — comme pour votre trajet quotidien — est approuvée par votre assureur, vous devriez être couvert(e) en cas d’accident.

    Si vous entrez en collision pendant que vous conduisez pour des activités commerciales que vous n’avez pas divulguées à votre assureur — et qui ne sont pas couvertes par votre police — vous pourriez subir des conséquences graves. Tout d’abord, votre assureur pourrait se réserver le droit de refuser la réclamation. Cela signifie que vous paierez les réparations ou le remplacement de votre véhicule de vos poches. Vous pourriez également être déclaré(e) responsable si des passagers sont blessés. Vous devrez également payer ces frais si vous êtes poursuivi(e). Ensuite, votre police pourrait être résiliée pour défaut de signaler un changement important. Non seulement il vous sera plus difficile d’obtenir une police ailleurs si cela se produit, mais vous paierez plus une fois que vous trouverez un nouvel assureur.

    Le saviez-vous? Lorsqu’il s’agit d’assurance auto, un changement important est un changement dans votre situation de conduite qui pourrait avoir des incidences sur votre admissibilité à la couverture, à la couverture dont vous avez besoin ou aux primes facturées. Les changements importants peuvent être, par exemple, si vous commencez à conduire pour Uber ou si vous déménagez. Vous devez aviser votre assureur lorsqu’un changement important se produit. Si vous ne le faites pas, votre police pourrait être résiliée.

    En conclusion? Informez toujours votre assureur lorsqu’il y a un changement dans la façon dont vous utilisez votre véhicule. Ainsi, si vous avez à effectuer une réclamation, vous pouvez être certain(e) que vous êtes couvert(e). En cas de doute, il est préférable d’examiner votre police avec votre assureur directement pour savoir exactement de quelles couvertures vous aurez besoin.
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    *L’adhésion gratuite d’un an aux Soins virtuels TELUS Santé est offerte à l’assuré désigné principal d’une police d’assurance habitation ou auto de Sonnet. L’offre est limitée à un compte Sonnet avec au moins une police d’assurance habitation ou auto active. Le partenaire de l’assuré désigné principal, son conjoint et toute personne à charge âgée de moins de vingt-six ans peuvent également utiliser l’adhésion aux Soins Virtuels TELUS Santé. Cette offre ne s’applique pas à l’achat d’une police d’assurance pour animaux de compagnie de Sonnet. L’offre n’est pas disponible pour les résidents du Nouveau-Brunswick. Veuillez noter que les substances contrôlées ne peuvent pas être prescrites par les Soins Virtuels TELUS Santé.

    Sonnet Assurance pour animaux de compagnie est distribuée en vertu d’un accord de réseau de distribution par la Compagnie d’assurance Sonnet et est souscrite par la Compagnie d’assurance Petline. La Compagnie d’assurance Petline est une filiale de Sonnet. Les produits couvrent les animaux de compagnie admissibles des résidents de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de l’Ontario, du Québec, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse et de l’Île-du-Prince-Édouard. Toutes les couvertures décrites sont sujettes aux conditions, restrictions et exclusions indiquées dans les libellés de polices. Dans le cas de divergences, le libellé de votre police a préséance.

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